Mentions légales

Editeur du site:

 Le présent site internet est édité par Antoine TUR

07 67 74 42 75

contact@elan-saintmery.fr

Directeur de la publication :

Le directeur de la publication est Antoine TUR en sa qualité de candidat, tête de la liste Nouvel Elan à Saint Mery

Hebergeur :

Le site est hébergé par la société IONOS SARL 
7 place de la gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Capital social : 100 000€
RCS : Sarreguemines B 431 303 775
09 70 80 89 11
www.ionos.fr

Financement de la campagne : 

Conformément aux dispositions du Code électoral applicable aux communes de moins de 1000 habitants (Article L.52-4) :
- Le présent site est intégralement financé par les candidats de la liste "Nouvel Elan à Saint Mery" sur leurs fonds personnels
- La taille de la commune n'imposant pas la création d'une association de financement électorale, les dépenses sont réglés directement par les candidats
- Aucun financement, don ou avantage en nature n'a été perçu de la part d'une personne morale conformément à l'article L.52_8

 

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.